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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAGITTARIUS
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COUTANSEAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUTANSEAUX
SAGITTARIUS, SARL

Numéro de dépôt :
4130435
Date de dépôt :
31/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/10/2024
COUTANSEAUX de SAGITTARIUS

Présentation de la marque COUTANSEAUX

Déposée par voie électronique le 31 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAGITTARIUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COUTANSEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-47 du 21 novembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAGITTARIUS domicilié(e) 44 avenue de Versailles - 75016 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 289 394 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Guillaume FREREJEAN TAITTINGER domicilié(e) 44 avenue de Versailles - 75016 - Paris - France.

La marque COUTANSEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4130435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUTANSEAUX est expirée depuis le 31 octobre 2024.

SAGITTARIUS a également déposé les autres marques suivantes : SAGITTARIUS 2B , SAGITTARI S MICHEL LAPLENIE , VODKA G. GOLOVKINE , COUTANSEAUX AINE RES. NON VERBA ESTABLISHED 1767 , sagittarius


SAGITTARIUS, SARL - 44 avenue de Versailles - 75016 - Paris - France - SIREN 805289394


M. Guillaume FREREJEAN TAITTINGER - 44 avenue de Versailles - 75016 - Paris - France


Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Enregistrement sans modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Inscription le 17 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°768614 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-09-17

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; Eau-de-vie de vin bénéficiant de l'AOC Cognac ; eaux-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Cognac.